Straight pipe Montréal

Charte et Régistrations STAIGHT PIPE MONTRÉAL

Straight Pipe Montréal Statuts et règlements

DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Article 1 : NOM

La présente organisation a pour nom : Straight Pipe Montréal. Pour les fins des présents règlements, l’organisme est désigné par le mot corporation ou encore par sont propre nom Straight Pipe Montréal

Article 2 : SCEAU

Le sceau de Straight Pipe Montréal porte les inscriptions suivantes :Matricule #3361679981 club de Moto Straight Pipe Montréal. Enr. a Montréal le 08-08-2003

au 1 rue Notre Dame Montréal Que, Can. au Registraire des Entreprises Québec.

Article 3 : INCORPORATION

Straight Pipe Montréal a été constituée par lettres patentes selon la troisième partie de la loi des compagnies, données et scellées à Québec, Montréal PQ sous le matricule sous le

Article 4 : SIÈGE SOCIAL

Le siège social de Straight Pipe Montréal est situé à Montréal, province de Québec.

Article 5 : BUTS ET OBJECTIFS

5.1 Organiser et participer à toute activité sociale en moto et dans différent lieux intérieur et extérieur.

Article 6 : AMENDEMENTS AUX RÈGLEMENTS

6.1 Des amendements pourront être apportés aux présents règlements lors de

L’assemblée générale annuelle ou générale spécial.

6.2 Les membres devront être avisés par écrit au moins trente (30) jours à l’avance de la date et du but de la réunion et le texte de l’amendement ou des amendements proposés devront être inclus dans l’avis plus haut mentionné.

6.3 L’amendement devra être approuvé par les deux tiers (2/3) des membres actifs présents à la réunion.

Article 7 : DISTRIBUTION DES BIENS

Advenant la dissolution ou la cessation des activités de Straight Pipe Montréal, tous les avoirs restants de Straight Pipe Montréal, après acquittement de ses dettes, sont remis à une organisation lucratif exerçant une activité analogue.

SECTION1 : LES MEMBRES

Article 8 : CATÉGORIES DE MEMBRES

8.1 Membres actifs

Est membre actif toute personne majeure qui répond à tous les critères suivant

Être conjoint(e) d’un membre actif de Straight Pipe Montréal et être membre être parrainé(e) en permanence tout au cours de son adhésion à l’association par un autre membre actif que son ou (sa) conjoint(e).

a) possédant sa moto straight pipe au moment se sont adhésion de membre.

b) possédant une motocyclette de 750cc et plus.

c) détenant un permis de conduire conforme à la conduite d’une motocyclette de 400cc et plus.

Advenant qu’un de ces critères cesse d’être respecté par le membre actif, ce dernier a un délai de trois mois pour se conformer, à défaut de quoi il pert ses privilèges de membre.

8.2 Membres associés

Ce membre a droit de parole, n’a pas le droit de vote et n’est pas illigible comme officier de Straight Pipe Montréal.

8.3 Membres honoraires

Est membre honoraire toute personne majeure à qui le conseil d’administration veut rendre un hommage particulier.

Article 9 : DEVOIRS DES MEMBRES

9.1 Payer sa cotisation à Straight Pipe Montréal.

9.2 Respecter les règlements généraux de la corporation.

Article 10 : DROITS DES MEMBRES

10.1 Être tenu au courant des activités de Straight Pipe Montréal.

10.2 Recevoir le procès-verbal de l’assemblée générale annuelle, des assemblées générales régulières et spéciales.

10.3 Il est a la discrétion de chaque membre a décidé des sont adhésion a savoir si il préfère garder sa photos comme membre et vue sur le net comme membre ID de profile ou de utiliser un bloc avatar pour le représenter.

Article 11 : COTISATION

11.1 Le conseil d’administration fixe le montant de la cotisation annuelle payable par chaque catégorie de membres, sous approbation de l’assemblée générale annuelle. Aucune cotisation n’est exigible du membre honoraire.

11.2 Tout membre actif et membre associé doit avoir acquitté. La totalité de sa cotisation annuelle au moins 30 jours avant la fin de l’année fiscale en cours, sous peine de se voir refusé son droit de vote à l’assemblée annuelle.

11.3 Tout nouveau membre paie la cotisation annuelle au moment de son adhésion.

11.4 Peu importe sa date d’adhésion à Straight Pipe Montréal, le nouveau membre aura à payer une cotisation annuelle évaluée au prorata des mois restants de l’année fiscale en cours

11.5 Le coût de l’inscription de chacun des membres leur sera respectivement exigé, car elle n’est pas incluse dans la cotisation annuelle de Straight Pipe Montréal.

Article 12 : DÉMISSION

12.1 Un membre peut démissionner de la corporation en remettant clairement sa démission (écrite, électronique ou verbale) à un membre du conseil d’administration.

12.2 Les autres membres du conseil d’administration en seront saisi au plus tard lors de la réunion du conseil suivant l’annonce de sa démission. C’est à la date de la tenue du conseil que le membre démissionnaire perd tous ses privilèges (réf. Article 10)

12.3 Afin d’assurer qu’il ne soit créé aucun préjudice à Straight Pipe Montréal, le membre qui démissionne (tel qu’il se sera engagé au moment de son adhésion) :

Ne peut conserver sont (ses) écusson(s) de dos s’il respecte le critère et les règlements de Straight Pipe Montréal. Sont écusson doit retourné à Officier de cette Région dans les plus brefs délais

13 Article 13 : PERTE DE LA QUALITÉ ET EXPULSION

13.1 Le conseil d’Administration peut, par résolution, suspendre pour la période qu’il détermine, ou expulser définitivement tout membre qui ne rencontre pas les exigences des articles 8 et 11 ou qui enfreint une disposition ou règlement de Straight Pipe Montréal ou dont la conduite ou les activités sont jugées nuisibles à Straight Pipe Montréal cette décision doit être entérinée par les deux tiers (2/3) des membres actifs présents à une réunion du conseil d’administration.

13.2 Un avis de convocation écrit stipulant le lieu et la date de la réunion du conseil d’administration où sera étudié la suspension ou l’expulsion d’un membre doit être transmis à celui-ci avec les raisons de sa suspension ou de son expulsion afin que celui-ci puisse exposer sa défense.

13.3 Une copie du présent règlement doit accompagner l’avis de son suspension ou d’expulsion du membre.

13.4 Le membre suspendu ou expulsé devra remettre au secrétaire de Straight Pipe Montréal, tout matériel ou document appartenant à Straight Pipe Montréal.

13.5 Le membre expulsé peut se voir retiré son écusson.

13.6 La suspension ou l’expulsion devient effective à la date de sa signification à l’intimé.

Article : RÉINTÉGRATION

Le membre exclu ou démis pourra redevenir membre de Straight Pipe Montréal, mais il devra se soumettre aux conditions exigées des membres et sera considéré comme tel.

SECTION 2 : ASSEMBLÉE DES MEMBRES

Article 15 : PROCÈDURES DES ASSEMBLÉES

Les procédures de toute assemblée ou réunion seront celles déterminées par le président Denis Lalumiere aliase ( Prez ) celui-ci s’inspirera généralement du traité de Alain-Guy Thellen aliase (GYSMO): et de Richard Racine aliase (Floyd) «Procédures des assemblées délibérantes ».

Article 16 : VOTE

Les votes se prennent à main levée. Sur demande d’au moins trois (3) membres actifs le vote peut être pris par scrutin secret.

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE

Article 17 : CONVOCATION

17.1 L’assemblée générale annuelle des membres en règle doit être tenue dans les trois (3) mois suivant la fin de l’exercice financier de Straight Pipe Montréal.

17.2 La date et le lieu sont fixés par le conseil d’administration.

17.3 L’avis de convocation à l’assemblée générale annuelle est expédié au moins trente (30) jours avant la date de la dite assemblée.

17.4 L’avis de convocation à l’assemblée générale annuelle est expédié au moins (30) jours avant la date de la dite assemblée.

Article 18 : ORDRE DU JOUR

À cette réunion on doit :

a)présenter les rapports généraux des activités et des états financiers;

b)procéder à l’élection des membres du conseil d’administration selon les postes ouverts à l’élection (réf. Article 23)

c)nommer deux (2) membres du conseil d’administration pour l’approbation des états financiers lors de l’assemblé.

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE RÉGULIÈRE

Article 19 : CONVOCATION

19.1 L’assemblée générale régulière peut avoir lieu jusqu’à 5 fois par an.

19.2 La date et le lieu sont fixés par le conseil d’administration.

19.3 L’avis de convocation de l’assemblée générale régulière est expédié au moins deux (2) semaines avant la date de la dite assemblée.

Article 20 : ORDRE DU JOUR

À cette réunion les membres sont informés des activités (exemple : randonnées, objets promotionnels, etc.) de Straight Pipe Montréal prennent des décisions à leurs égards et s’associent à leur déroulement.

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE SPÉCIALE

Article 21 : NATURE

21.1 L’assemblée générale spéciale est une assemblée générale convoquée en tout temps dans un but bien précis, soit par :

a) le ou la président (e) ou

b) le conseil d’administration (au moins quatre (4) membres) ou

c) dix (10) membres actifs en règle de Straight Pipe Montréal.

d) À la demande d’un membre s’il y a des vacances au sein du conseil d’administration et que le nombre des administrateurs en fonction est moindre que le quorum prévu.

e) Sans avis si tous les membres sont présents

f) Sans avis si tous les membres renoncent par écrit à l’avis de convocation.

21.2 Ces réunions spéciales auront lieu au temps et lieu choisis par la ou les personnes qui en ont fait la demande.

21.3 L’avis de convocation doit indiquer l’objet de la réunion. Lors de cette assemblée, seules les questions à l’ordre du jour sont discutées.

SECTION 3: CONSEIL D’ADMINISTRATION

Article 22 : Composition

Les affaires de Straight Pipe Montréal sont administrées par un conseil d’administration composé de six (6) membres actifs

Article 23 : DURÉE DU MANDAT

Membre fondateur exclusif et membre à vie ou a leurs demande seulement d’être exclus pour raison personnelle ou a la demande du Président ou du (CA) comité exécutif qui peut ce voir exclure du club Straight Pipe Montréal , donc décrits leurs noms titre et alias

Président Denis Lalumiere alias ( Prez )

Vise Président Jaques Lalumiere alias ( Cobra )

Secrétaire Archiviste Alain-Guy Thellen alias ( GYSMO )

Secrétaire Trésorier Denis Lalumiere alias ( Prez ) &

Jaques Lalumiere alias ( Cobra )

Élue des Officier des Territoire des Secteurs

Officier Région Montréal Richard Racine alias ( Floyd )

Officier Région Laval Yves Hamel alias ( Gros Yves)

Officier Région Laurentides Robert Lalonde alias ( Wolf )

Officier Région Lanaudière Alain-Guy Thellen alias (GYSMO )

Officier Région Rive Sud Alain-Guy Thellen alias (GYSMO )

Officier Région Drmmondville Richard Racine alias ( Floyd )

Article 24 : RÉUNIONS

Le conseil d’administration se réunit au moins trois (3) semaines avant la tenue de la réunion.

Article 25 : CONVOCATION

L’avis de convocation doit être écrit et envoyé aux membres au moins trois (3) semaines avant la tenue de la réunion.

Article 26 : RÉMUNÉRATION

Les administrateur n’ont droit a aucune rémunération pour services rendus, mais peuvent être indemnisés pour frais réels engagés dans l’exercice de leur fonction, selon les critères de remboursement établis par le conseil d’administration.

Article 27 : PROCÉDURES D’ÉLECTION ET DE NOMINATION

27.1 Le président reçoit les mises en candidature qui doivent être proposées par un membre actif et appuyées par un membre actif de Straight Pipe Montréal Pour les candidats ne pouvant être présents à l’assemblée générale, seules les mises en candidature par procuration écrite sont acceptées.

27.2 S’il y a le même nombre que de postes à combler chaque candidat acceptant est déclaré élu par acclamation.

27.3 Au cas où il y a plus de candidats que de postes à combler, l’élection se fait par scrutin secret. Les candidats élus sont ceux recevant le plus de voix. En cas d’égalité, on procède à un 2^ième tour de scrutin.

Article 28 : POUVOIRS ET FONCTIONS DU CONSEIL D’ADMNISTRATION

28.1 Le conseil d’administration est responsable du bon fonctionnement de Straight Pipe Montréal .il doit assurer la réalisation des orientations et objectif de Straight Pipe Montréal formulés par l’assemblée générale des membres; de proposer les ordres du jour des assemblées générales et d’assumer les mandats de représentation de la Straight Pipe Montréal.

28.2 Le conseil d’administration administre les biens de Straight Pipe Montréal et engage les fonds de Straight Pipe Montréal.

28.3 Le conseil d’administration à le pouvoir de modifier, outrepasser ou annuler la décision de l’un des officiers de Straight Pipe Montréal qui aurait outrepassé l’un des pouvoirs qui lui auraient été conférés.

28.4 Le conseil d’administration crée tous les comités de travail qu’il juge nécessaires et en fixe le mandat.

28.5 Le conseil d’administration peut déléguer un ou des représentant à une rencontre de niveau régional, national ou international.

Article 29 : VACANCE

29.1 Toute vacance surgissant au sein du conseil d’administration en cours d’année, sera comblée jusqu’à la fin du terme par un membre nommé par le conseil d’administration.

29.2 Le conseil d’administration peut suspendre ou expulser tout membre absent à plus de trois (3) réunions consécutives sans raison valable.

ARTICLE 30 : QUORUM

30.1 Assemblée générale annuelle, assemblée générale régulière et spéciale.

30.2 Le quorum est composé du tiers (1/3) des membres actifs.

30.3 Toute mesure prise à la majorité des membres présents à une réunion ou le quorum nécessaire est atteint constitue une mesure prise par le conseil d’administration.

SECTION 4: CONSEIL d’ADMINISTRATION

30.2.1 Le quorum est composé de la demi (1/2) plus un

30.2.2 Toute mesure prise à la majorité des membres présents à une réunion ou le quorum nécessaire est atteint constitue une mesure prise par le conseil d’administration.

Article 31 : LES OFFICIERS

Les officiers de Straight Pipe Montréal sont :

Président Denis Lalumiere alias ( Prez )

Vise Président Jaques Lalumiere alias ( Cobra )

Secrétaire Archiviste Alain-Guy Thellen alias ( GYSMO )

Secrétaire Trésorier Denis Lalumiere alias ( Prez ) &

Jaques Lalumiere alias (Cobra )

Officier Région Montréal Richard Racine alias ( Floyd )

Officier Région Laval Yves Hamel alias ( Gros Yves)

Officier Région Laurentides Robert Lalonde alias ( Wolf )

Officier Région Lanaudière Alain-Guy Thellen alias (GYSMO )

Officier Région Rive Sud Alain-Guy Thellen alias (GYSMO )

Officier Région Drmmondville Richard Racine alias ( Floyd )

Officier et Capitaine de route Robert Lalonde alias ( Wolf )

Yves Hamel alias ( Gros Yves)

Ce nombre peut-être modifié conformément à la l’Article 87 de la loi des compagnies.

Article 32 : FONCTIONS DES OFFICIERS

32.1.1 Président Denis Lalumiere alias ( PREZ )

32.1.2 Est responsable de la bonne marche du conseil d’administration.

32.1.3 Préside les réunions de l’assemblée générales et du conseil d’administration.

32.1.4 Exerce son droit de vote en cas d’égalité des votes.

32.1.5 Voit à l’application des règlements de la Straight Pipe Montréal.

32.1.6 S’assure de la bonne marche des élections.

32.1.7 Remplit tous les devoirs inhérents à sa charge et toute autre fonction que le conseil d’administration lui confie.

32.1.8 Vice-président(e) Jaques Lalumiere alias ( Cobra )

32.1.9 Remplace le président en cas d’absence Assume les fonctions du/de le président en cas d’absence prolongée ou démission, jusqu’à la nomination d’un/une nouveau président par le conseil d’administration.

32.1.10 Veille à la bonne marche des comités de la Straight Pipe Montréal dont le président lui donne la responsabilité.

32.1.11 Remplit tous les devoirs inhérents à sa charge et toute autre fonction que le conseil d’administration lui confie.

32.1.12 Secrétaire archiviste, Alain-Guy Thellen alias ( GYSMO )

32.1.13 À la responsabilité des tâches relatives au secrétariat de la Straight Pipe Montréal.

32.1.14 Convoque les réunions de l’assemblée générale et du conseil d’administration.

32.1.15 S’assure de la rédaction des procès-verbaux des réunions.

32.1.16 A la responsabilité des registres et des listes des membres de Staight Pipe Montréal.

32.1.17 Le Secrétaire Trésorier, Remplit tous les devoirs inhérents à sa charge et toute autre fonction que le conseil d’administration lui confie. Trésorier Denis et Jaques Lalumiere (Prez) & (Cobra)

32.1.18 Assure la responsabilité de la tenue des livres comptables de Straight Pipe Montréal.

32.1.19 A la responsabilité de tous les comptes de banque de Straight Pipe Montréal

32.1.20 Prépare un rapport pour l’assemblée générale annuelle.

32.1.21 Émet les reçus au nom de Straight Pipe Montréal.

32.1.22 Remplit tous les devoirs inhérents à sa charge et toute autre fonction que le conseil d’administration lui confie

Article 33 : DESTITUTION D’UN ADMINISTATEURS

Les membres peuvent, lors d’une assemblée, destituer un administration de la Straight Pipe Montréal. L’avis de convocation de l’assemblée doit mentionner qu’une telle personne est passible de destitution ainsi que la principale faute qu’on lui reproche.

SECTION 5 : DISPOSITIONS FINANCIÈRES

Article 34 : Année fiscale

L’exercice financier de la corporation débute le 1^er janvier et se termine le 31 décembre de chaque année.

Article 35 : Compte de Banque

Straight Pipe Montréal devra avoir au moins un compte de banque à une institution bancaire reconnue et choisie par résolution du Conseil d’administration.

Article 36 : LIVRES ET COMPTABILITÉ

Le conseil d’administration fera tenir par le/la trésorier(ère) de Straight Pipe Montréal ou sous son contrôle un ou des livres de comptabilité dans lequel ou lesquels seront inscrit tous les fonds reçus ou déboursés par la Straight Pipe Montréal. Ce ou ces livres pourront être consultés par tous ce la de Straight Pipe Montréal.

Article 37 : VÉRIFICATION

Les livres, états financiers et pièces justificatives de Straight Pipe Montréal seront vérifiés par deux (2) membres autres que les membres du conseil d’administration, avant l’approbation des états financiers lors de l’assemblée générale annuelle.

Article 38 : EFFETS BANCAIRES

Tous les chèques, billets et autres effets négociables seront signés par au moins deux (2) des trois (3) personnes suivantes :

-le président

-le vice-président

-le secrétaire trésorier

Le conseil d’administration propose que l’approbation des signataires des effets bancaire se fasse immédiatement après les élections du conseil d’administration.

SECTION 6 : ÉCUSSON

Article 39 : LE PORT DE L’ÉCUSSON

Il est suggéré que l’écusson de dos se porte au centre du collet.

Article 40 : L’ACCÈS À L’ÉCUSSON

41.1 Seul le privilège de porter ou non l’écusson demeure sous la gouverne des membres du conseil d’administration de la Straight Pipe Montréal.

41.2 Écussons des chapitre a venir pour les discussions et conditions

41.3 Tout écusson de dos récupéré (avec ou sans la veste) par le conseil d’administration demeure la propriété du membre et lui sera toujours réservé en lieu sûr.

41.4 L’écusson ainsi conservé sera restitué au membre lorsque ce dernier sera en règle avec Straight Pipe Montréal et que le conseil d’administration l’aura confirmé en réunion.

SECTION 7 : RÉGIE INTERNE

Article 41 : DIRECTIVES LORS DE RANDONNÉES

1. Arriver au moins 15 minutes avant les heures de départ.

2. Le plein d’essence doit être fait avant le départ de la randonnée.

3. Prévoir suffisamment d’argent

4. Respecter les directives de la personne responsable de la randonnée.

5. Connaître et respecter le Code de la route de la moto et les règles de sécurité de la conduite en formation.

6. S’assurer de la présence constante de tous les membres du peloton.

7. Respecter son rang dans le peloton.

8. Aviser les membres du peloton si un membre prévoit quitter le groupe en cours de randonnée.

9. Faire preuve de courtoisie et de civilité dans son comportement lors de activités de l’association.

10. Les membres ou leurs invités sous l’effet de l’alcool ou de drogue ne peuvent pas faire partie du peloton ni d’aucune activité de Straight Pipe Montréal.

11. Les motocyclettes participantes aux randonnées doivent être en bon état de fonctionnement et être sécuritaire.

12. Les membres sont responsables de leur moto et effets personnels.